Les publications éditées par l’association ACIS VIPI depuis 2004

SOMMAIRE DETAILLE

§ EDITO :

Monsieur le Ministre, vous oubliez le principe de précaution !

§ ASPECTS JURIDIQUES :
 Régression du Droit : rétablir l’ « esprit des lois ».
 Contestations de la nouvelle loi Informatique et Libertés.
 Dossier médical personnel : Des députés votent contre les droits des citoyens.
 Mondialisation et vie privée : l’insécurité.
 Que dit la loi ?
 Un droit social contre la liberté ?

§ ASPECTS HISTORIQUES
 Pour une expertise sur les comptes de la Sécurité sociale (la marque Vitale ; le « logo » de la Sécurité sociale ; fin de la belle histoire du Réseau Santé social ; le coût des télétransmissions ; les « bornes » pour la carte Vitale).
 Sagem obtient le marché de Vitale 2
 Bibliographie
 Les syndicats en question sur le thème de l’informatisation, de la carte Vitale.

§ NOUVELLES TECHNOLOGIES,

INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 Matériels informatique et électronique : planète en danger.
 Lien social en danger

§ PERSPECTIVES TOTALITAIRES :
Les politiques de santé publique en question.
 Vers un fascisme sanitaire
 Technologisation intégrale de l’homme
 Education nationale : vers une conception totalitaire
 Forcing à la vaccination
 RFID : l’insécurité par l’invasion des micro-puces
 Une commande de pizzas : c’est déjà demain

§ RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 ICI : Appel, Vitry le François, demande d’enquête à l’Igas
 Etats-Unis ; Royaume-Uni, Belgique, en Grèce aussi.

SOMMAIRE

§ EDITO :
 A qui profite le dossier médical partagé ?

§ ASPECTS JURIDIQUES :
 L’enfant a droit au respect de sa vie privée.
 Double victoire juridique pour l’association MANNVERND
 Début du procès des écoutes de l’Elysée « pour atteinte à l’intimité de la vie privée ».

§ ASPECTS HISTORIQUES
 Création d’Internet
 La revue « Que choisir » en question.
 La belle histoire de la multinationale IMS ou comment le commerce des données de santé profite à l’ Industrie pharmaceutique.
 Stratégie marketing de IMS : témoignage d’un médecin.
 Informatisation des cabinets médicaux : la multinationale Nestlé offre un logiciel aux pédiatres .
 Logiciel Visiodent : un marché en pleine expansion.

§ NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 Le tout-électronique dans les voitures met en péril le gagne-pain des petits mécaniciens.
 Insécurité, violences sur “Internet.

§ PERSPECTIVES TOTALITAIRES :
Les politiques de santé publique en question.
 La technologisation de la santé comme mirage sans lendemain.
 « La guerre au vivant ».
 Des gouvernements vendent les données génétiques des citoyens : une nouvelle forme d’esclavage.
 La réalité rattrape la fiction.

§ RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 Appel au boycott du principe du médecin traitant.
 Chronique du « Dossier Médical à Problèmes ».
 Collectif « Résistance à la Délation »
 « Simples citoyens » contre les nanotechnologies.
 Cérémonie des Big Brother awards.
 Des Américains contre le Patriot Act.”

SOMMAIRE DETAILLE

§ EDITO :Où le « Monopoly dans l’e-santé » nous transforme en « maisons de verre »

§ ASPECTS JURIDIQUES :
 Nouvelle victoire dans l’opposition aux brevets exploités par Myriad Genetics
 Mars 2005 : Levée du secret défense pour les écoutes de l’Elysée
 Le Sénat contre le bracelet électronique
 Viol du secret médical : un médecin interroge sa société d’assurance

§ ASPECTS HISTORIQUES
 Il y a longtemps que la Cnil se moque de nous
 Concentrations dans les mutuelles
 Réaction d’un lecteur du magazine « Que choisir » de février 2005
 Photographie : le tout-numérique ?
 Urgences / permanence des soins : un dossier à ouvrir

§ NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 Insécurité / Délinquance : piratage d’un fichier de police
 L’IDTGV est-il une expérimentation du tout-automatisé dans la vente des billets de train ?
 Fichier national automatisé des empreintes génétiques : les laboratoires de la Police scientifique sont dépassés
 Quelle priorité pour l’Ecole publique ?

§ PERSPECTIVES TOTALITAIRES :

 Big Brother a dit : « C’est pour votre bien »
 Tarif de première nécessité pour l’électricité : un fichier pour EDF
 Cette administration électronique que l’on nous vante tant ... : « ADELE »
 Témoignage d’une patiente : où l’on voit que la liberté d’un citoyen lambda ne compte plus
 Entendu sur France 2.

§ RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 Big brother awards : « The winner is ...Philippe Douste-Blazy »
 Refus du médecin traitant : un appel original de l’association « Le Citoyen »
 Semaine de coordination contre la vidéosurveillance et le fichage
 Communiqué de presse : contre la carte de vie quotidienne
 Demande de droit de réponse à Thierry Ardisson

SOMMAIRE DETAILLE

EDITO : A PROPOS DU COLLOQUE DU 13 JUIN 2005 SUR LE DOSSIER MEDICAL PERSONNEL : DECRYPTER CE GRAND THEATRE !

ASPECTS JURIDIQUES :
 HEBERGEMENT DES DONNEES DE SANTE LA CNIL NE REPOND PAS...
 ESCROQUERIES SUR INTERNET
 DE PLUS EN PLUS D’ERREURS, DE CONTRESENS DANS LA RETRANSCRIPTION D’ECOUTES JUDICIAIRES.

ASPECTS HISTORIQUES
 REFORME DE LA SANTE : MESSIEURS LES DEPUTES NOUS VOULONS SAVOIR LA VERITE .
 VITALE 2, POUR QUOI FAIRE ?
 SUSPENSION DU PROGRAMME SESAM-VITALE 2
 84 MILLIONS D’EUROS EN 2003 : LE PRIX DES ECOUTES JUDICIAIRES.
 BIG PHARMA UN SYSTEME INFORMATIQUE ELABORE

NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 PUCES ELECTRONIQUES :LES CHEVAUX AUSSI !
 LES ENTREPRISES SE PROTEGENT CONTRE LE SPAM
 VOTE PAR INTERNET EN ASSEMBLEE GENERALE DES SOCIETES : PEU DE SUCCES.

PERSPECTIVES TOTALITAIRES :
 OBSOLÈTE, LE SECRET MÉDICAL...
 « L’AFFAIRE BRUNO GACCIO »
 EN AVRIL, LES MEDIAS S’INQUIETENT DE BIG BROTHER...

RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 TOUS CONTRE INES : LA CARTE D’IDENTITE ELECTRONIQUE
 SIGNEZ LA PETITION
 COMMUNIQUE DE PRESSE : LETTRE OUVERTE AUX CITOYENS
 LES RISQUES POUR VOUS, LES BENEFICES POUR NOUS
 SEMAINE DE RESISTANCE A LA VIDEOSURVEILLANCE ET AU FICHAGE .

SOMMAIRE DETAILLE

EDITO :
 DOSSIER MÉDICAL (INFORMATISÉ) : LA RUÉE VERS L’OR MICROSOFT AUSSI !

ASPECTS JURIDIQUES :
 VICTOIRE DES MÉDECINS AUBOIS REFUSANT L’INFORMATISATION FACE A LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE
 NOVEMBRE 2000 REFUS D’UTILISER LA CARTE VITALE . LA CPAM DES VOSGES CONDAMNÉE A REMBOURSER DES PATIENTS

ASPECTS HISTORIQUES :
 UN ÉMOI MÉDIATIQUE SANS PRÉCÉDENT AUTOUR DE LA CARTE VITALE
 DES HONORAIRES DE CABINETS D’AVOCATS INTERNATIONAUX POUR LA MISE EN PLACE DU DOSSIER MÉDICAL PERSONNEL
 CES INDUSTRIELS QUI VEULENT LE DOSSIER MÉDICAL PERSONNEL PARTAGÉ
 BULL, « BACK IN BUSINESS » ? GRÂCE AU MARCHÉ DU DOSSIER MÉDICAL INFORMATISÉ ?
 CANDIDAT EADS
 LE CONSTRUCTEUR INFORMATIQUE AMÉRICAIN HEWLETT PACKARD VEUT LE MARCHÉ DE L’HÉBERGEMENT DE NOTRE DOSSIER MÉDICAL

NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 BIBLIOGRAPHIE. « LES PLUS FABULEUX EXPLOITS DES PIRATES INFORMATIQUES »
 MODIFIER SES NOTES INFORMATISÉES ?

PERSPECTIVES TOTALITAIRES :
 INFORMATIQUE - MÉDECINE - LIBERTÉS
 BREVETAGE DU VIVANT : COMMENT OBTENIR LA PROPRIÉTÉ DE LA VIE ELLE-MÊME
 INES : LES SYNDICATS DE L’INSEE REFUSENT DE COLLABORER AVEC LE MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR
 BIBLIOGRAPHIE.MARS 2001 : LE COURRIER DE L’UNESCO DÉNONCE BIG BROTHER
 LES MÉDIAS S’INQUIÈTENT DE BIG BROTHER : « Alerte on vous espionne »

RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 TEMOIGNAGE D’UN PSYCHIATRE ENTRÉ DANS LA RESISTANCE CONTRE L’INFORMATISATION
 L’INSEE N’A PAS VOCATION A ÊTRE UNE ANNEXE DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR ! LETTRE OUVERTE AU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INSEE’

SOMMAIRE

_EDITO :
 VERS UNE NORMALISATION DE NOS MODES DE VIE PAR LES ASSUREURS ?

ASPECTS JURIDIQUES :
 ATTEINTE AU SECRET PROFESSIONNEL.
 800 € DE DOMMAGE ET INTÉRÊTS POUR ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE.
 10290 € DE DOMMAGE D’INTÉRÊTS POUR AVOIR ANNONCÉ LE LICENCIEMENT D’UN SALARIÉ PAR MESSAGERIE ÉLECTRONIQUE.
 MICROSOFT ET SES CONTENTIEUX POUR ABUS DE POSITION DOMINANTE.

ASPECTS HISTORIQUES :
 CARTES À PUCE : FUSION DE GEMPLUS ET D’AXALTO.
 LA BIOMÉTRIE : UN SECTEUR ÉCONOMIQUE À FORTE RENTABILITÉ.
 VERS LA « SOCIÉTÉ GLOBALE DE L’INFORMATION », QUELQUES REPÈRES...
 VIDÉOSURVEILLANCE DANS LES BUS À TOULOUSE : 4ème ANNIVERSAIRE !
 À PROPOS DE L’INSEE : ORIGINE DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES.

NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 NON À L’INSÉCURITÉ : LES DONNÉES MÉDICALES N’ONT RIEN À FAIRE DANS LES ORDINATEURS
 EXTERNALISER AU MAROC OU AILLEURS LA FRAPPE DES COMPTES RENDUS MÉDICAUX !
 BLOGS : LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ ?
PERSPECTIVES TOTALITAIRES :

 LA BIOMÉTRIE EN QUESTION : _ LE « LIVRE BLEU »* OU COMMENT PLANIFIER LE CONDITIONNEMENT MENTAL DES POPULATIONS.
LA BIOMÉTRIE, C’EST SEXY ! EXPOSITION DE LA CITÉ DES SCIENCES.
 MORT À VALSAVARANCHE ROMAN POLICIER ÉCRIT EN 2002, DE SIRIUS RUSSULE.
 10 OCTOBRE 2005 : LA CNIL DÉNONCE L’AVANT-PROJET DE LOI ANTITERRORISME DE NICOLAS SARKOZY.

RESISTANCES ICI ET AILLEURS

 LA BIOMÉTRIE EN QUESTION :
 LE PHILOSOPHE GIORGIOAGAMBEN APPELLE À LA DÉSOBÉISSANCE CIVILE.
 COMMUNIQUÉ LIGUE DES DROITS DE L’HOMME.
 « INES, UNE ENNEMIE QUI VOUS VEUT DU MAL ».
 LETTRE DE SOUTIEN AUX INCULPÉS DU PROCÈS BIOMÉTRIE.
 PÉTITION CONTRE LE PROJET EUROPÉEN DE FICHAGE DES DONNÉES TÉLÉPHONIQUES ET INTERNET.
 CNIL ET FICHAGE À VITRY-LE-FRANÇOIS.

SOMMAIRE

EDITO :
 À PROPOS DES DAM... LA POLITIQUE DE M. JOHANET À L’ŒUVRE : LIEN SOCIAL ET SANTÉ PUBLIQUE EN DANGER !

ASPECTS JURIDIQUES :
 UN EMPLOYEUR N’A PAS LE DROIT DE S’INFORMER DE LA SANTÉ PHYSIQUE ET PSYCHOLOGIQUE D’UN CANDIDAT À L’EMBAUCHE.
 FREE ET WANADOO CONDAMNÉS POUR “CLAUSES ABUSIVES OU ILLICITES”
 CRÉATION D’UN PÔLE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE AU TGI DE PARIS

ASPECTS HISTORIQUES :
 LE PROJET DE LOI « DROIT D’AUTEUR » EST ADOPTÉ PAR LES DÉPUTÉS
 NANOMONDE : QUELS CHOIX TECHNOLOGIQUES POUR QUELLE SOCIÉTÉ ?
 MICROSOFT, UN GÉANT !
 BIENTÔT DES E-MAILS PAYANTS ?
 INTRODUCTION À LA CHRONIQUE DE LIBÉRALIS.
 ARGENT ET POUVOIR, MIEUX QUE DALLAS... LA SAGA DE LIBÉRALIS.

NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 LES FICHIERS DE L’ASSURANCE MALADIE OUVERTS À TOUS VENTS !
 INSÉCURITÉ SUR INTERNET : DE NOUVELLES FORMES DE DELINQUANCE PERSPECTIVES TOTALITAIRES :

 CES CONSORTIUMS QUI VEULENT NOTRE DOSSIER MÉDICAL INFORMATISÉ À L’ASSAUT DES RÉGIONS
 LE PARLEMENT EUROPÉEN VOTE UNE DIRECTIVE LIBERTICIDE.
 BIBLIOGRAPHIE : L’INCROYABLE PROJET AMERICAIN DE JACQUES HENNO
 BIG BROTHER AWARDS FRANCE L’ENSEMBLE DE LA SÉLECTION 2005
 À LIRE, À PROPOS DES NANOTECHNOLOGIES

RESISTANCES ICI ET AILLEURS

 APRÈS LE NUCLEAIRE ET LES OGM, SI NOUS NE NOUS OCCUPONS PAS DES NANOTECHNOLOGIES, ELLES S’OCUPERONT DE NOUS
 FACE AUX RISQUES ÉTHIQUES ET SANITAIRES DES NANOTECHNOLOGIES
 PETITION

SOMMAIRE  EDITO :
 CES PETITS SOLDATS DE LA DÉMOCRACIE SANITAIRE !  ASPECTS JURIDIQUES :
 ET SI LE DROIT D’AUTEUR ALLAIT TROP LOIN, SUR INTERNET ET AILLEURS ?
 FOOTBALL PROPRIÉTÉ DES IMAGES
 LE SITE INTERNET DE PUBLICITÉ COMPARATIVE DU GROUPE LECLERC INTERDIT PAR LA JUSTICE
 BIBLIOGRAPHIE
 UN BIEN ÉTRANGE « SECRET INDUSTRIEL » !  ASPECTS HISTORIQUES :
 RAPPORT D’ACTIVITÉ ANNUEL DE LA CNIL
 REVENDICATIONS FORTES DU DROIT À L’INTIMITÉ, AU SECRET
 UNE VISION PROGRESSISTE !
 ALLEMAGNE, JAPON, TAÏWAN, FRANCE, USA : PLAQUES TOURNANTES DES SALONS DES INDUSTRIELS DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
 30 JUIN 2006 MEDCOST VICTIME DE LA DMPéïte
 STRUCTURE DE L’ASSURANCE MALADIE
 À PROPOS DU « TROU DE LA SÉCU »...  NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 « TÉLÉPHONES MOBILES » SOMME-NOUS TOUS DES COBAYES ?
 SUBVENTIONS, AVANCES REMBOURSABLES POUR LES PROGRAMMES DE RECHERCHE DE L’AII : POUR QUEL(S) PROJET(S) ?
 LOGICIELS DE TELETRANSMISSION : DE NOUVELLES DEPENSES POUR LES MEDECINS !
 AVIS D’UN EDITEUR DE LOGICIELS  PERSPECTIVES TOTALITAIRES :
 L’ORDRE VEILLE SUR NOUS MAIS QUI VEILLE SUR L’ORDRE ?
 DU MONOPOLE AU TOTALITARISME
 RECHERCHES EN NEUROSCIENCE :DANGERS CES LABORATOIRES QUI INQUIETENT
 BIBLIOGRAPHIE À LIRE
 DÉMONSTRATION DES DANGERS DU FICHAGE  RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 EN SUISSE, PÉTITION « APPEL DE BÂLE CONTRE LE GÉNIE GÉNÉTIQUE »
 APPEL DE PRIVACY INTERNATIONAL CONTRE L’ESPIONNAGE BANCAIRE DE LA CIA
 JE NE VEUX PAS...

SOMMAIRE

EDITO :
 OÙ S’INTÉRESSER À L’ACTIVITÉ ET À L’HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ STERIA NOUS PERMET DE VOIR CLAIR SUR LES VÉRITABLES ENJEUX DE LA RÉFORME DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DEPUIS LE PLAN JUPPÉ.

ASPECTS JURIDIQUES :
 DADVSI : LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL PARACHÈVE L’ÉDIFICE RÉPRESSIF DU GOUVERNEMENT
 VIOLATION DE LA VIE PRIVÉE DES PLAINTES CONTRE AOL
 45000 € D’AMENDE POUR LE CRÉDIT LYONNAIS
 LE REFUS DU FICHAGE GÉNÉTIQUE EN PROCÈS
 CHARTE DU PATIENT HOSPITALISÉ

ASPECTS HISTORIQUES :
 1998 : LE PROJET SESAM-VITALE CE N’ÉTAIT PAS GAGNÉ !
 MAIS QUE FAIT L’ORDRE DES MÉDECINS ?
 TURBULENCES CHEZ HEWLETT PACKARD
 MICROSOFT, LE GÉANT AMÉRICAIN VEUT ÊTRE PARTOUT NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATISATION :POUR QUELLE PLANETE ? POUR QUELLE SOCIETE ?
 VIOL DE LA VIE PRIVÉE À LA RATP

PERSPECTIVES TOTALITAIRES :
 NANOTECHNOLOGIE : LA VIE EN ROSE
 MANIPULATIONS GÉNÉTIQUES : OÙ VA-T-ON ?
 BIG BROTHER ENTRE À L’ÉCOLE : TOUS LES ÉLÈVES FICHÉS À LA BASE
 FICHÉS MÊME DANS LA MORT RESISTANCES ICI ET AILLEURS
 RÉSISTEZ À CE CHANTAGE.
 NON À LA SAISIE INFORMATIQUE DES PAUVRES ! LE SECRET PARTAGÉ N’EST PLUS UN SECRET IL EST TRAHISON
 MON ADN M’APPARTIENT REFUS DU FICHAGE GÉNÉTIQUE
 CONTRE BIG BROTHER À L’ÉCOLE